Mentions légales de notre site

Le site internet emmanuel-jonquiere.fr est en ligne depuis le 13 mai 2019.
Le site consultable à cette adresse https://emmanuel-jonquiere.fr/ propose les informations suivantes : Présentation de l’artiste Emmanuel JONQUIERE et de ses oeuvres.

1- Informations éditoriales

PROPRIÉTAIRE DU SITE / RESPONSABLE DE LA PUBLICATION : Mme JONQUIERE.
Pour la contacter, merci de poster votre message en utilisant notre formulaire de contact sur cette page https://emmanuel-jonquiere.fr/contactez-les-ayant-droit/

2- Droits d’auteur et propriété intellectuelle du contenu

PROTECTION DU CONTENU DIFFUSÉ SUR LE SITE : L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés. La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique quel qu’il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse de l’éditeur du présent site. La reproduction des textes/images de ce site est formellement interdite sauf accord de l’auteur.

CRÉDITS PHOTOGRAPHIQUES : Les images présentes sur ce site sont la propriété exclusive de la famille de l’artiste et sont protégées par des droits d’auteur.

3- Environnement technique

CONCEPTION, RÉALISATION & MAINTENANCE TECHNIQUE

Nathalie Brunelli – Mirobolus
4 rue Paul Cézanne – 83330 Le Beausset
SIRET : 523 292 944 00015 – Code APE : 6201Z
www.mirobolus.fr

PRESTATAIRE D’HÉBERGEMENT

Le site est hébergé chez 1&1-IONOS :
1&1 Internet SARL
Adresse du siège : 7, place de la Gare – BP 70109 – 57201 Sarreguemines Cedex, France
Tel: 09 70 80 89 11 (appel non surtaxé)
RCS  Sarreguemines B 431 303 775
SIRET : 431 303 775 000 16
Code APE  : 6201Z
N° TVA : FR 13 431303775
Consulter la Politique de protection des données de 1&1 : https://www.1and1.fr/terms-gtc/terms-privacy/

ACCESSIBILITÉ DU SITE

Un soin tout particulier est pris pour rendre le présent site internet le plus accessible possible, et tout particulièrement aux personnes ayant un handicap visuel. Les pages sont autant que possible en conformité avec les recommandations du référentiel commun des critères d’accessibilité des services Internet de l’administration française pour respecter la loi n°2005-102 du 11 février 2005 pour l’égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapées.
Pour en savoir plus sur l’accessibilité : http://references.modernisation.gouv.fr/accessibilite-numerique.

AFFICHAGE : Ce site est optimisé pour un affichage optimal sur les dernières versions des principaux navigateurs. Par ailleurs, sa structure s’adapte automatiquement aux petits écrans tels que smartphones et tablettes.

FORMAT P.D.F. – ADOBE® READER® : Le site contient des fichiers au format P.D.F. (portable document format) disponibles en téléchargement ou pour impression. Pour lire ce format, il faut disposer d’un logiciel gratuit intitulé Adobe® Reader® que l’on télécharge sur le site internet d’Adobe France à cette adresse : https://get.adobe.com/fr/reader/

Date de dernière mise à jour : 13/05/2019